Mentions Légales – FlyScope

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site flyscope.dev l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :

FLYSCOPE

Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) au capital social de 40 000 €

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lyon sous le numéro 109 582 999

Numéro SIRET : 109 582 999 00016

Code APE : 63.11Z (Traitement de données, hébergement et activités connexes)

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 04 109582999

Siège social : 16 rue Cuvier, 69006 Lyon, France

Adresse e-mail : info@flyscope.com

Téléphone : +33 6 59 92 29 98

Directeur de la publication:

Kirill Filippov, en sa qualité de Président de la société FlyScope.

Hébergeur du site :

Namecheap, Inc.

Adresse du siège social : 4600 East Washington Street, Suite 300, Phoenix, AZ 85034, États-Unis.

Site web : namecheap.com

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société FlyScope est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société FlyScope.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

AgroAI and digital agriculture

Within this section, we also explore how AgroAI platforms and drone-based systems are applied to:

• monitoring crop and orchard conditions;
• early detection of plant diseases and stress factors;
• optimization of field treatment and precision agriculture;
• reduction of water, fertilizer, and chemical inputs;
• improving the resilience and sustainability of agricultural operations in Europe and the USA.

AgroAI materials are based on real deployment scenarios and market analysis in regions where efficiency, sustainability, and digital transformation are critical.

3. Limitation de responsabilité

La société FlyScope ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site flyscope.dev.

La société FlyScope décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur flyscope.dev.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement (UE) 2016/679), l'utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles le concernant.

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Tout litige en relation avec l'utilisation du site flyscope.dev est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction au Tribunal des Activités Économiques (TAE) de Lyon (anciennement Tribunal de Commerce de Lyon).